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Le Guide EPEC des PPP [Recurs electrònic] : manuel de bonnes pratiques /

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Préface ; Introduction ; Objectifs et contexte du Guide ; Mode d’emploi du Guide ; À qui s’adresse le Guide ? ; Plan du Guide ; 1. Identification du projet: Sélection du projet ; Évaluation de l’option PPP ; 2. Préparation détaillée du projet: Mise en place de l’organisation ; Préparatifs en vue du lancement du processus de passation du contrat ; 3. Passation du contrat PPP: Sélection du partenaire privé ; Contrat PPP et bouclage du montage financier ; 4. Mise en oeuvre du projet: Pilotage du contrat ; Évaluation ex post ; Annexe 1. La technique du financement de projet ; Annexe 2. Le cadre juridique des PPP ; Annexe 3. Combiner les Fonds structurels et de cohésion avec les PPP ; Sources d’information approfondie ; Liste d’ouvrages de référence en langue française.

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