Nomenclatures d'analyse des depenses et recettes culturelles publiques

França. Ministère de la culture. Département des études et de la prospective.
Publisher: Paris : Département des études et de la prospective, 1996Description: 57 f.Summary: Ce document fournit de façon exhaustive les quatre nomenclatures permettant de calculer, d'analyser et d’harmoniser à des fins de comparaison, les dépenses culturelles de toutes les collectivités publiques (Etat et collectivités territoriales). Un champ culturel exhaustif a été défini pour répondre à deux impératifs. • Délier la définition de la "culture" des habitudes administratives acquises ou des aléas des attributions de compétences gouvernementales : ainsi le compte administratif des villes contient des chapitres de dépenses partiellement culturelles (à l'intérieur par exemple du chapitre "Enseignement": les écoles d'art, les conservatoires); de même, la tutelle de I'Etat sur certains domaines culturels (par exemple, le livre, les métiers d'art, la création architecturale) ne s'exerce pas obligatoirement, selon les époques, par l'intermédiaire du seul Ministère chargé de la culture. • Permettre à chaque catégorie de gestionnaires, dans sa propre démarche analytique, de n'en prendre en compte qu'une partie, celle qui répond le plus précisément a sa propre appréciation, sans restreindre pour autant les possibilités de confrontation: comparaison des options financières dans le temps, ou vis-à-vis d'autres partenaires de la vie culturelle -puisque les même rubriques peuvent être isolées dans tous les types de compte, y compris hors du secteur public ou hors des frontières. La dépense (ou la recette) culturelle s'appréhende sous trois angles la fonction à laquelle elle contribue, le domaine auquel elle appartient et sa nature économique. Le croisement d'un domaine et d'une fonction décrit quel est le contenu de l'action financée. A chaque croisement correspond un certain nombre de postes détaillés dans le présent document. (Font: Presentació)
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Book CERC
23.4 Nom 96 1 Available 1900063984

Ce document fournit de façon exhaustive les quatre nomenclatures permettant de calculer, d'analyser et d’harmoniser à des fins de comparaison, les dépenses culturelles de toutes les collectivités publiques (Etat et collectivités territoriales).
Un champ culturel exhaustif a été défini pour répondre à deux impératifs.
• Délier la définition de la "culture" des habitudes administratives acquises ou des aléas des attributions de compétences gouvernementales : ainsi le compte administratif des villes contient des chapitres de dépenses partiellement culturelles (à l'intérieur par exemple du chapitre "Enseignement": les écoles d'art, les conservatoires); de même, la tutelle de I'Etat sur certains domaines culturels (par exemple, le livre, les métiers d'art, la création architecturale) ne s'exerce pas obligatoirement, selon les époques, par l'intermédiaire du seul Ministère chargé de la culture.
• Permettre à chaque catégorie de gestionnaires, dans sa propre démarche analytique, de n'en prendre en compte qu'une partie, celle qui répond le plus précisément a sa propre appréciation, sans restreindre pour autant les possibilités de confrontation: comparaison des options financières dans le temps, ou vis-à-vis d'autres partenaires de la vie culturelle -puisque les même rubriques peuvent être isolées dans tous les types de compte, y compris hors du secteur public ou hors des frontières.
La dépense (ou la recette) culturelle s'appréhende sous trois angles la fonction à laquelle elle contribue, le domaine auquel elle appartient et sa nature économique. Le croisement d'un domaine et d'une fonction décrit quel est le contenu de l'action financée. A chaque croisement correspond un certain nombre de postes détaillés dans le présent document. (Font: Presentació)

A. Nomenclature fonctionnelle des dépenses et recettes culturelles des administrations publiques -- Abis - Nomenclatures complémentaires : genres ; publics ; contexte -- B. Nomenclature des dépenses et recettes culturelles par domaines -- C. Nomenclature économique des dépenses culturelles des administrations publiques -- D. Nomenclature économique des recettes culturelles des administrations publiques

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